Vers une criminalisation du citoyen ordinaire
Nous assistons actuellement à une dérive inquiétante du Droit pénal. Plusieurs nouvelles lois visent un même but: condamner le citoyen ordinaire à des peines d'emprisonnement, même lorsqu'il n'a commis aucun crime...
La criminalisation de la vie quotidienne
Alors que le "monde d'en-haut" bénéficie d'une impunité sans limite pour ses crimes financiers, économiques, écologiques ou sociaux, le "monde d'en-bas" est soumis à un contrôle incessant et à une répression disproportionnée par rapports aux actes.
Depuis 2 ans, des lois nouvelles sont apparues simultanément dans les pays occidentaux: leur but est que le citoyen ordinaire devienne condamnable à la prison pour des actes de la vie quotidienne.
- Prison pour les parents dont les enfants ne sont pas allés à l'école.
- Prison pour ceux qui n'ont pas acheté leur billet de train.
- Prison pour les exclus du système économique, mendiants ou squatters.
- Prison pour excès de vitesse. (Au début du mois de Décembre , un automobiliste a été condamné à 2 ans de prison ferme pour un simple excès de vitesse, sans avoir causé d'accident)
- Prison si l'un de vos proches qui vous accompagnait est mort à cause de votre erreur de conduite.
- Prison si l'un de vos amis a causé un accident de voiture après être parti ivre de chez vous.
(en décembre 2003, un couple a été inculpé pour ce motif en France - Prison si vous causez la mort d'un tiers dans un accident de la route. (10 ans de prison, soit davantage que certaines condamnations prononcées -ou réellement exécutées- dans des cas de violences préméditées, viols, actes de torture, ou assassinats)
Causer la mort d'une personne d'une personne dans un accident routier est un drame, mais ce n'est pas un crime intentionnel et cela ne doit pas être puni comme tel. Vouloir éliminer tout risque d'accident est un but illusoire, car les risques d'accident existeront tant qu'il y aura des voitures. Une société doit être capable d'accepter une part de risque, car le risque est inhérent à la vie. Dès lors qu'on est vivant, on risque de mourir. Quand il n'y a plus de risque, c'est qu'on est mort. Et il en est de même pour une société. Une société qui a éliminé tout risque est une société morte.
Dans l'ordre nouveau qui s'instaure actuellement sans susciter d'opposition réelle, le citoyen ordinaire du monde d'en-bas sera soumis à une oppression permanente, une surveillance électronique constante, et une peur omniprésente. Car qui sème la peur récolte la soumission.
L'invention du concept de "dangerosité"
Depuis une dizaine d'années, les médias ont introduit progressivement un mot et un concept qui n'existaient pas précédemment: la "dangerosité". Comme George Orwell l'avait prévu dans "1984", l'introduction de mots nouveaux ou la suppression de mots anciens dans le langage sont un puissant moyen de
manipulation des esprits.
Plutôt que de parler tout simplement de "danger", les médias ont donc inventé (ou plutôt "relayé") ce concept de "dangerosité". L'idée est que même si quelque chose ou quelqu'un n'est pas réellement et objectivement dangereux, il pourrait l'être potentiellement. L'appréciation du danger potentiel étant d'ordre subjectif, tout innocent devient potentiellement coupable.
Une dérive inquiétante du Droit
Une fois que les médias ont préparé le terrain et introduit ce nouveau concept, les gouvernements ont créé des nouvelles lois et des nouveaux délits basés sur des notions juridiques floues. On a ainsi créé des peines de prison pour la "mise en danger d'autrui". En vertu cette loi, une personne peut être emprisonnée même si elle n'a causé aucun dommage réel à autrui.
Grâce au prétexte du 11 Septembre, une étape supplémentaire a été franchie aux Etats-Unis, avec le principe des "arrestations préventives". En matière de terrorisme, vous pouvez désormais être emprisonné pour une durée illimitée (sans jugement et sans limite de délai pour votre jugement), si on pense que vous "pourriez" commettre un acte de terrorisme. Par exemple, posséder des livres sur l'écologie peut faire supposer que vous "pourriez" commettre des actes de terrorisme écologique. La notion d'acte terroriste peut être ainsi étendue à des faits qui n'ont rien à voir avec le terrorisme.
Cette dérive inquiétante du Droit consiste en la pénalisation des INTENTIONS et non des ACTES.
Elle est absolument contraire à l'état de droit, à la démocratie, et aux droits de l'homme les plus élémentaires. La pénalisation des actes ou des intentions est exactement ce qui différentie la démocratie du fascisme.
La pénalisation des intentions est l'outil juridique qui va permettre aux Maitres du Monde de passer à la prochaine étape de leur plan: emprisonner des personnes pour leurs opinions.
Harcèlement policier contre la France d'en-bas
A la demande d'une meilleure sécurité dans les quartiers populaires, le gouvernement français et son ministre de l'intérieur ont répondu par une répression sans précédent, orientée non pas contre les vrais délinquants, mais contre les citoyens ordinaires, et souvent, aux mépris des droits de l'homme. Et une fois de plus, dans cette hystérie répressive, il y a 2 poids et 2 mesures...
Gesticulation et diversion
Depuis 20 ans, le pouvoir réel a progressivement été transféré vers des organisations non-élues. Mais pour justifier leur raison d'être devant les électeurs, les gouvernements élus doivent montrer qu'ils agissent, et qu'ils ne sont pas seulement des "chargés de communication" dont le rôle se limite à annoncer à la population ce qui a été décidé ailleurs, en amont du pouvoir politique.
Pour donner l'impression à la population qu'ils ont encore un pouvoir et donc que les élections ont encore un sens, les gouvernements font de la gesticulation sur les terrains qui leur restent. Tout l'art de gouverner consiste désormais à imaginer des mesures qui ont une visibilité dans la vie quotidienne des gens, mais qui ne sont pas contradictoires avec les intérêts des multinationales.
Exemples récents de ce type de mesures: la parité homme-femme, le PACS, le quinquennat (élire un président qui n'a plus de pouvoir pour 7 ans ou pour 5 ans, quelle importance!).
Le dernier thème choisi par la gesticulation gouvernementale est la sécurité routière.
Des larmes de crocodile
L'objectif de réduire le nombre de morts sur la route est louable, mais il ne peut être crédible tant que le gouvernement ne s'attaque pas à la première cause des accidents graves, à savoir les poids lourds, toujours plus nombreux sur les routes en raison des méthodes de gestion des entreprises
(flux tendus, sous-traitante et fabrication délocalisée), et aussi à cause des conditions de travail dans les sociétés de transport routier (temps de conduite au-delà des limites légales,vitesse excessive et conduite dangereuse au mépris de la sécurité, chauffeurs étrangers sous-payés et recrutés dans les pays d'Europe de l'Est où le permis de conduire peut être "acheté" grâce à la corruption).
Le gouvernement reste également silencieux sur une autre cause majeure d'accident: la consommation massive de tranquillisants et de somnifères (la France est au premier rang mondial pour la consommation par habitant de ces produits).
Lorsque Nicolas Sarkozy déplore les morts sur la route, on ne pourra s'empêcher d'y voir des "larmes de crocodile" tant qu'il ne s'attaquera pas avec équité aux causes du problème, et tant que le gouvernement ne montrera pas une compassion équivalente pour les morts beaucoup plus nombreux dus aux maladies ou aux suicides causés par la misère et le chômage, ainsi que pour les morts causés par la pollution (9500 morts par an en France à cause des particules cancérigènes émises par les moteurs diesels, ou encore 16.000 morts en France pendant l'été 2003 à cause de la canicule causée par le CO2 lâché dans l'atmosphère), sans parler des morts causés par les poisons chimiques et les pesticides contenus dans l'alimentation et dans l'eau. Le gouvernement ne se préoccupe pas non plus des centaines de milliers de victimes de l'industrie médicale et pharmaceutique (à cause des effets secondaires des médicaments, de la sur-médication, ou des maladies nosocomiales attrapées par 7% à 12% des personnes soignées à l'hôpital, et 22% des personnes soignées dans les services de réanimation selon les chiffres officiels. Les infections nosocomiales causent 35.000 décès en France chaque année en France; elles sont la quatrième cause de mortalité en France, loin devant les accidents de la route).
Quand Sarkozy en fait trop
C'est Jean-Claude Gayssot (ministre des transports du gouvernement Jospin) qui avait commencé à exploiter le thème de la sécurité routière en instituant les premières peines de prison pour les responsables d'accidents de la route.
Mais avec l'arrivée de Nicolas Sarkozy au ministère de l'Intérieur, une répression policière hystérique et maniaque s'est abattue sur les automobilistes, et sur les citoyens ordinaires en général.
Entre Orwell et Kafka !
Les contrôles policiers sur la route sont devenus incessants. Des amendes (qui représentent souvent le dixième d'un salaire ordinaire) sont infligées pour la moindre broutille. Ainsi, des automobilistes se sont vu infliger des amendes pour défaut d'assurance, sous le prétexte qu'ils n'avaient pas signé une petite case présente sur le certificat d'assurance et dont 90% des gens ignorent l'existence.
Sous cette case, en petits caractères, il est en effet précisé que le certificat d'assurance n'est pas valable sans la signature du titulaire.
Encore plus fou: récemment, un automobiliste a été verbalisé parce qu'il mangeait un gâteau tout en conduisant. Sur le PV, le fonctionnaire de police a formulé l'infraction ainsi: "Conducteur d'un véhicule en mouvement ne se tenant pas constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent, par l'utilisation à la main droite d'une viennoiserie. Art. R412-6-1CR".
Alors que les hôpitaux et le système éducatif sombrent dans un délabrement total, des moyens démesurés sont mobilisés pour traquer l'automobiliste: patrouilles banalisées qui se fondent dans la circulation pour surprendre les conducteurs qui n'ont pas mis leur ceinture ou qui utilisent leur téléphone portable, jumelles avec visée radar pour contrôler simultanément les excès de vitesse et le port de la ceinture, surveillance du trafic par hélicoptère, radars automatiques, etc.
Pendant ce temps, les véritables problèmes de sécurité ne sont toujours pas résolus: racket dans les écoles, incendies de voitures, agressions, viols collectifs dans les caves des cités, cambriolages, etc. Car cette répression vise les citoyens ordinaires, et non les délinquants qui sont utiles au gouvernement pour justifier la réduction des libertés et pour maintenir la population dans le stress et la peur.
La démesure de la répression
Pour un simple excès de vitesse sans accident, le citoyen ordinaire peut désormais être condamné à 1 ou 2 ans de prison. Or compte tenu des conditions de détention et de la surpopulation carcérale, être condamné à la prison en France, c'est être condamné à être tabassé, violé, au risque d'être contaminé par le virus du SIDA, ou par la tuberculose 
(en forte expansion dans les prisons à cause des conditions sanitaires dégradantes qui y règnent). Sans parler des humiliations pratiquées par les gardiens (fouille au corps quotidienne, etc).
La vie de tout citoyen peut désormais être brisée pour une simple infraction routière.
Par ailleurs, les radars automatiques et leur système informatisé pour l'envoi des PV ont démontré leur manque total de fiabilité. De nombreux automobilistes reçoivent des amendes pour des excès de vitesse qu'ils n'ont pas commis, sur des routes qu'ils n'ont jamais emprunté. Des retraités qui n'avaient pas bougé de chez eux, ou encore un agriculteur avec son tracteur ont reçu des amendes pour excès de vitesse (le tracteur avait été mesuré à 120 km/h). Au mépris des principes élémentaires de justice dans une démocratie, les amendes des radars automatiques sont générées par un processus entièrement automatisé. De la constatation de l'infraction jusqu'à l'envoi du PV, tout est fait par des machines, sans intervention humaine et sans contrôle. Même en cas d'erreur, l'amende (souvent équivalente à un mois de salaire) doit être payée immédiatement et sans possibilité de contester l'infraction. En cas de refus de paiement, le contrevenant risque une suspension de son permis de conduire.
Le résultat est que chaque conducteur vit désormais dans la peur, même lorsqu'il respecte le code de la route. Et cette peur fait peut-être aussi partie des objectifs visés par cette répression policière: créer un climat d'oppression et de soumission, pour diminuer la probabilité d'une réaction de la population contre la véritable guerre sociale menée par le gouvernement Raffarin sur le terrain économique.
2 poids et 2 mesures, comme d'habitude
Pour le citoyen ordinaire, c'est donc la "tolérance zéro". Mais pour les responsables de la corruption, pour les entreprises et leurs crimes écologiques, financiers, ou sociaux, la tolérance est illimitée et l'impunité systématique.
Les mesures concernant la sécurité routière ne s'appliquent pas au "monde d'en-haut".
Si les ministres devaient subir eux-mêmes les contraintes qu'ils nous imposent, ils ne les auraient pas décidées. Pour eux, il est hors de question de se traîner à 90 km/h et d'allonger leurs temps de transport de 50% comme les citoyens ordinaires.
En Novembre 2003, le magazine Auto Plus a utilisé une jumelle-radar pour prendre Nicolas Sarkozy en flagrant délit de "grand excès de vitesse", à 103 Km sur une portion de route limitée à 70, alors que le ministre se rendait à l'inauguration d'un radar automatique. Au retour, Nicolas Sarkozy a été à nouveau flashé à 99 km/h sur la même route limitée à 70. Pour le citoyen ordinaire, un dépassement de plus de 30 km/h entraîne au minimum la suspension du permis et une amende de 760 euros.
Quelques jours plus tard, les gendarmes ont intercepté une voiture du ministère de l'Intérieur qui roulait à 209 km/h sur l'autoroute, au lieu de 130. Les occupants de la voiture étaient 3 policiers du Service de protection des hautes personnalités (SPHP) qui retournaient vers Paris après être partis de Nantes, où ils avaient participé avec leur ministre aux "Assises des libertés locales".
La réponse des citoyens
Les citoyens peuvent faire payer sa politique à Sarkozy en lui infligeant une défaite maximale aux prochaines élections. Autre moyen d'action plus immédiat: utilisez le moins possible votre voiture afin de faire baisser le chiffre d'affaires des industries automobiles et pétrolières, qui feront alors pression sur le gouvernement pour qu'il change de politique. Vous ferez du même coup une bonne action pour l'écologie...
Sarkozy importe le Taser en France
Arme paralysante "non-létale", le taser est un pistolet qui tire 2 dards métalliques de 5 mm reliés à un fil électrique. La victime reçoit alors une décharge de 1500 volts dosée à 2 milli-ampères qui peut être renouvelée au besoin. Sous le choc de cette décharge, la communication entre les neurones et les muscles est interrompue pendant 5 secondes. La personne s'effondre au sol, incapable de bouger, ce qui permet aux policiers de la menotter facilement.
Le Taser est dénoncé par les organisations de défense des droits de l'homme, ceux que Nicolas Sarkozy appelle avec mépris les "droits-de l'hommes".
Extrait du communiqué d'Amnesty international à propos du Taser:
« Depuis juin 2001, plus de 150 personnes sont mortes aux États-Unis après avoir été touchées par une arme incapacitante - l'année 2005 ayant fait à elle seule 61 victimes -, et les chiffres continuent de croître. La plupart des personnes décédées avaient reçu des décharges multiples ou prolongées. Bien que dans la plupart des cas le décès ait été attribué à des facteurs autres que l'utilisation d'un taser; tels qu'une lutte violente ou un "délire actif" associé à la consommation de stupéfiants ; dans 23 cas, le coroner a mentionné l'utilisation du pistolet paralysant comme cause ou cofacteur du décès. (...)
Les recherches qu'Amnesty International continue de mener sur l'utilisation de ces armes (...) montre que la plupart des personnes qui sont mortes après avoir été touchées par une arme paralysante étaient des hommes non armés qui ne semblaient pas menacer de tuer ou blesser qui que ce soit au moment où ils ont été électrocutés. L'utilisation d'un pistolet paralysant était souvent accompagnée du recours à des méthodes de contrainte et à des aérosols de produits chimiques incapacitants. Les recherches de l'organisation ont montré en outre que la plupart des personnes décédées avaient eu un arrêt cardiaque ou respiratoire sur place.
(...) L'organisation a également exprimé sa préoccupation quant au fait que les forces de sécurité des États-Unis continuent d'utiliser le pistolet paralysant comme un outil d'immobilisation d'usage courant plutôt que comme une arme de dernier recours. Dans certains services de police, l'utilisation d'un pistolet paralysant est autorisée si une personne refuse simplement d'obtempérer.
"Il est extrêmement préoccupant que les armes paralysantes continuent d'être utilisées dans des circonstances où le suspect ne constitue pas une menace réelle pour les policiers, le public ou lui-même, et ce d'autant plus que leur utilisation suscite des inquiétudes en terme de sécurité", a déclaré Susan Lee (directrice du programme Amériques à Amnesty).
Amnesty International est en particulier préoccupée par le fait que des personnes vulnérables tels que les enfants, les infirmes, les femmes enceintes et les personnes ayant une maladie mentale soient aussi soumises à ces décharges électriques, qui sont assimilables dans certains cas à de actes de torture ou des traitements cruels, inhumains ou dégradants. »
De son coté, la société Taser qui affirme que les personnes décédées étaient préalablement plus fragiles (maladie, alcool, drogue etc), et qu'elles seraient mortes de toute façon à brève échéance, le choc électrique n'étant donc pas la cause principale du décès. Par ailleurs, le modèle M26 mis en cause aux Etats-Unis est déjà ancien, l'arme ayant été améliorée depuis, avec un cycle de décharge ajusté pour éliminer tout danger. Le modèle utilisé en France, le X26, est par ailleurs équipé d'une caméra témoin pour limiter les usages abusifs par les policiers. La société Taser met aussi en avant le fait que son pistolet s'avère moins dangereux que les autres moyens utilisés par les policiers pour une interpellation (armes à feu, balles en caoutchouc, matraques, coups de pied, etc). Le slogan de la société est même "Taser sauve des vies chaque jour".
Il n'en reste pas moins qu'une décharge électrique est très douloureuse. L'arme peut donc être utilisée comme un instrument de torture idéal, qui inflige une douleur insupportable en minimisant le risque de décès. Tout dépend donc de l'usage qui en sera fait dans la pratique par les policiers.
Fiche technique du Taser X26
Puissance à la sortie: 50.000 volts, dosés à 2 milli-ampères
Puissance à l'arrivée: 1.500 volts
Longueur du fil de cuivre reliant les fléchettes au pistolet: 11 mètres
Propulsion pour l'expulsion des fléchettes: cartouche d'azote comprimée
Visée à rayon infrarouge
Coût: 1000 euros
Bientôt, le Taser sans fil
Bientôt disponible, le Taser XREP est une version sans fil qui tire une cartouche électrique au lieu des fléchettes. Cela lui permet d'atteindre sa cible à 30 mètres au lieu de 11 pour ses prédécesseurs.
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